Déposée le 8 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 14 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL domicilié(e) 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 518 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITEL, Société par actions simplifiée - 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France - SIREN 493518096
LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2003 n°2251191 - Publication au BOPI 2003-10-15
Inscription le 25 novembre 2003 - Changement d'adresse n°382222 - Publication au BOPI 2003-11-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Inscription le 5 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461409 - Publication au BOPI 2007-10-05
Inscription le 5 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461410 - Publication au BOPI 2007-10-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-20
Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560199 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555230 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-07
Appareils pour le traitement de l'information.Appareils téléphoniques, télématiques, informatiques.Ordinateurs.Appareils de raccordement ou d'adaptation pour installations informatiques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la protection des installations ou réseaux multilignes, de terminaux télématiques ou téléphoniques, notamment pour la protection contre les surtensions, les parasites ou la foudre.Raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques.Canalisations électriques.Conduites d'électricité.Transformateurs électriques pour réseau basse tension.Composants électriques et électroniques notamment parafoudres ou éclateurs à gaz.Matériel de papeterie publicitaire; coupe-papier et articles de bureau publicitaires; cartes à jouer publicitaires; sacs et sachets publicitaires en matières plastiques; papier, prospectus, brochures notamment publicitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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